L'auteur de Maisonetcompagnie.net
a effectué toutes les démarches
nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations
contenues sur ce site Web.
Elle ne saurait être tenu pour responsable
d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient
être obtenus par un mauvais usage de celles-ci.
De plus Maisonetcompagnie.net
précise que l'usage des liens
hypertextes peut conduire votre consultation de son
site vers d'autres sites web et ainsi accéder à des
informations sur lesquelles Maisonetcompagnie.net
n'a aucun contrôle.
Le Code de la Propriété Intellectuelle
et, plus généralement, les traités et accords internationaux
comportant des dispositions relatives à la protection
des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le
procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la
représentation, la reproduction, pour un usage autre
que privé ou la modification sans l’autorisation expresse
de l’auteur ou de ses ayants cause.
La loi N· 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux
bases de données n’accorde aucune exception de copie
privée.
|